Délai de retours
Conditions du sur-mesure
Achats à l’atelier
Mise-à-taille
Achats sur le site
Délais de livraison
Commandes personnalisées
Service après-vente
Réparations
Pour les bijoux achetés en ligne, vous pouvez, en supportant les frais de port ou en prenant rendez-vous à l’atelier, retourner le(s) produit(s) commandé(s) dans un délai de 14 jours à compter de leur réception, à condition d’avoir pris contact au préalable avec nous. À l’expiration de ce délai, il ne sera procédé à aucun échange ou remboursement.
Pour les produits fabriqués à la commande avec un délai de fabrication, dit sur-mesure et personnalisé, le droit de rétractation ne peut s’appliquer, conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la consommation. Art. L. 121-21-8. Le droit de rétractation ne peut être exercé pour des biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.
Aucun achat à l’atelier ne peut donner lieu à un échange ou à un remboursement.
Des mises à taille de nos bijoux sont possibles et peuvent être offertes ou facturées après devis selon la spécificité de chaque pièce.Nous conseillons donc de porter une attention particulière au choix des tailles de bague avant vos achats.
Retrouvez tous nos conseils pour bien choisir sa taille de bague, ici.
En cas d’achat sur le Site, le Client qui peut être qualifié de consommateur au sens du Code de la consommation, peut bénéficier d’un droit de rétractation.
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les CGV) sont conclues, d’une part, entre l’entreprise individuelle Julie Dorey, dont le siège social est établi au 7 rue de choisy 94140 Alfortville, (ci-après Atelier Fables) et, d’autre part, toute personne physique majeure selon sa législation nationale ou toute personne morale, ayant la capacité juridique de conclure un contrat de vente (ci-après le Client), qui procède à un achat de produit via le site internet accessible depuis l’adresse atelierfables.fr (ci-après le Site) ou à l’atelier 20 rue Primo Levi 75013 Paris (ci-après l’Atelier).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes réalisées sur le site internet atelierfables.fr des produits proposés par Atelier Fables aux acheteurs ayant la qualité de consommateurs et précisent les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours de produits commandés par les Clients.
Les Conditions Générales de Vente sont mises à la disposition des Clients sur le site atelierfables.fr où elles sont directement consultables.
Les Conditions Générales de vente sont opposables au Client qui déclare en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en cochant la case « J’accepte les conditions Générales de Vente » avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne.
Atelier Fables se réserve la faculté de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. En cas de modification des Conditions Générales de Vente, les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de la validation de la commande. Il appartient donc au Client de s’y référer lors de chaque validation de commande.
La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des Conditions Générales de Vente.
L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des Conditions générales de Vente par Atelier Fables ne saurait valoir renonciation de sa part à l’application de cette ou de ces clauses ou aux autres clauses des Conditions Générales de Vente qui continuent à produire leurs effets.
Les caractéristiques essentielles des produits proposés à la vente sont présentées sur atelierfables.fr dans la rubrique E-Shop à l’intérieur de chacune des fiches produit. Les images et les couleurs des produits mis en vente sur atelierfables.fr pourraient cependant différer des couleurs réelles sous l’effet du navigateur Internet et de l’écran utilisé.
La responsabilité de Atelier Fables ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de Atelier Fables, sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.
Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique et il sera procédé au remboursement de la commande dans les plus brefs délais.
La rubrique « E-Shop» de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA est précisé lors de la sélection d’un produit par le client et les frais de port apparaissent sur l’écran à la fin de la sélection des différents produits par le client. Bien que Atelier Fables s’efforce de vérifier l’exactitude des informations publiées sur son site, elle ne fournit aucune garantie, concernant l’exactitude, la fiabilité et l’exhaustivité de ces informations. Atelier Fables se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Atelier Fables ne garantit pas le prix d’un produit avant qu’une confirmation de commande ne soit émise par ses services, indiquant ainsi l’existence d’un contrat de vente ayant force obligatoire. Si le prix correct d’un produit est plus élevé que le prix affiché sur le site, nous vous contacterons pour obtenir votre acceptation avant confirmation de la commande. Sans retour de votre part, votre commande sera annulée, vous en recevrez la notification par courriel.
Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien Confirmez votre commande en bas de la page Récapitulatif de votre commande après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.
Atelier Fables confirme la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et les informations quant au droit de rétractation du client.
Les données enregistrées par Atelier Fables constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par Atelier Fables dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant Atelier Fables.
Le règlement des commandes s’effectue via Paypal ou carte bancaire via notre partenaire Payplug, ou bien encore Oney®. Les commandes ne sont envoyées qu’après vérification et acceptation du paiement par ces plateformes.
Lors d’un achat via un règlement en plusieurs fois par Oney®, le client accepte nos CGVs ainsi que les mentions légales d’Oney accessibles ici: https://www.payplug.com/hubfs/payplug-oney/cgv.pdf «. Offre de financement avec apport obligatoire, réservée aux particuliers et valable pour tout achat de 100,00 € à 3 000,00 €. Sous réserve d’acceptation par Oney Bank. Vous disposez d’un délai de 14 jours pour renoncer à votre crédit. Oney Bank - SA au capital de 51 286 585€ - www.oney.fr».
7.1 Le délai de réalisation et de fabrication du/des produit(s) personnalisé(s) objet(s) d’une commande est susceptible de varier selon la période de l’année et la nature du produit objet de la commande. Le délai de réalisation et de fabrication peut varier de 2 semaines à 4 mois. Il est mentionné sur le devis pour tout achat à l’Atelier ou sur le récapitulatif de la commande avant d’être validé par le Client pour tout achat sur le Site.
7.2 Atelier Fables est susceptible d’appliquer une majoration toutes les fois que le Client souhaite que sa commande soit traitée en priorité de manière urgente, c’est-à-dire dans un délai plus court que celui qui lui est communiqué lors de sa commande.
Lors de la commande, vous devez renseigner votre adresse complète, ainsi que les informations complémentaires nécessaires à la livraison (numéro de téléphone valide, code d’entrée, interphone, bâtiment, étage, escalier etc…).
Si vous avez choisi l’option, Retrait à l’atelier, vous pourrez retirer votre achat, muni d’une pièce d’identité, du lundi au vendredi dans un délai maximum de 10 jours, l’atelier étant ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 18h30.
Si vous passez votre commande le Dimanche, avec l’option Retrait à l’atelier, vous ne pourrez la récupérer que le Mardi suivant à partir de 14h.
Les envois en France se font soit par Colissimo, soit par Valeur Déclarée suivant la nature des produits achetés. Les Délais peuvent varier de 2 à 7 jours.
Les envois hors France, se font par Valeur Déclarée ou Colissimo, suivant la nature des produits achetés. Les délais varient entre 2 et 10 jours en fonction des pays, ou des adresses de destination.
Le numéro de suivi vous sera envoyé par courriel après envoi.
Les éventuels frais de douanes et autres sont à la charge de l’acheteur.
Vous pourrez suivre votre colis en indiquant son numéro d’envoi sur son site respectif : www.laposte.fr, www.colissimo.fr
Problèmes de livraison : Atelier Fables n’est en aucun cas responsable des retards pouvant être occasionnés par la poste.
Tout défaut ou retard de livraison supérieur à huit jours ouvrés doit nous être signalé le plus rapidement possible au +33 6 87 01 59 62 ou par mail dans la rubrique contactez-nous du site. Toute réclamation formulée au-delà de trente jours après la date de validation de votre commande ne pourra pas être prise en compte.
Vous devrez vérifier la conformité de la marchandise au moment de la livraison. En cas de problème (paquet ouvert, abimé etc.) vous devrez le signaler sur le bon du livreur et contacter le Service Clients par email ou par téléphone.
Si votre achat ne vous donnait pas entière satisfaction, vous pouvez le retourner et demander échange ou remboursement dans les conditions prévues à l’article Retour et remboursement.
Le client dispose d’un délai de quatorze jours ouvrés à compter de la livraison pour retourner le produit, les frais de retour étant à sa charge. Il est alors remboursé du prix du produit dans le mois de réception de celui-ci par Atelier Fables. Il peut également demander échange du produit.
Toutefois, les produits retournés incomplets, portés, rayés, emmêlés, endommagés ou salis, les commandes personnalisées ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés.
Sont considérées comme commandes personnalisées:
- Tout bijou commandé avec une gravure.
- Tout bijou commandé dans une couleur d’or spécifique n’étant pas en stock.
- Tout bijou commandé avec une pierre choisie par le client.
- Tout bijou fabriqué sur mesure ou semi-mesure.
- Tout bijou commandé à une taille ou longueur spécifique en dehors de nos tailles en stock.
10.1 Contacter Atelier Fables : Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s’adresser :
- Du lundi au vendredi de 9h30 à 18h30
à l’atelier : Atelier 4.3
20 Rue Primo Levi, 75013, Paris ; par téléphone au : +33 6 87 01 59 62
- par mail dans la rubrique « contactez-nous » du site.
10.2 Certificat de garantie : tous les produits Atelier Fables sont remis au Client avec un certificat de garantie. Ce certificat de garantie, véritable carte d’identité du bijou, en reprend les caractéristiques telles que le modèle, l’or, le poids, et les poinçons. Le numéro de fabrication unique de chaque produit y est également inscrit. Il est donc très important de le conserver précieusement.
10.3 Service après-vente : Atelier Fables propose également à ses Clients un service après-vente qui peut prendre en charge certaines réparations de produits abîmés ou cassés en dehors d’un vice de conformité ou caché. Ce service après-vente est proposé à l’atelier uniquement. Selon la réparation, une participation financière pourra être demandée au Client pour la main d’œuvre occasionnée. Toutes les fois qu’une participation financière sera demandée au Client, celui-ci se verra remettre un devis de réparation et aucune réparation ne sera entreprise tant que le Client n’aura pas accepté ledit devis. En outre, si le Client souhaite qu’une modification soit apportée au(x) produit(s) livré(s), il devra soumettre sa demande à Atelier Fables et, s’il s’avère que cette modification est possible, Atelier Fables remettra également un devis au Client. Une fois ledit devis accepté, la modification sera effectuée dans le délai indiqué sur le devis, et ce à compter de la réception/remise du produit à modifier. Toutes les fois que le Client ne pourra pas se rendre à l’atelier pour bénéficier du service après-vente, les frais de port resteront à la charge du Client et ne seront pas remboursés.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française quel que soit le pays de livraison, en cas de litige à caractère légal, seuls les tribunaux Français seront compétents. Dans l’hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, le Client et Atelier Fables, s’engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable.
La nullité ou le caractère illicite d’une des clauses des présentes conditions générales de vente n’emportera pas la nullité desdites conditions; la clause à insérer en remplacement de celle annulée sera celle en vigueur.
12.1 Le Client est informé que son inscription sur le Site, telle que notamment pour recevoir la newsletter, répondre à des demandes de contact ou commander des Produits, donne lieu, pour Atelier Fables, à la collecte et au traitement automatisé de données à caractère personnel le concernant, dont l’utilisation est soumise à la Politique de Confidentialité. Ces traitements ont pour base légale l’exécution des présentes CGV. Les Données ainsi collectées sont traitées par Atelier Fables, en tant que responsable du traitement. Elles sont conservées et utilisées conformément aux modalités de la Politique de confidentialité. La Politique de Confidentialité fait partie intégrante des présentes CGV.
12.2 Ces Données sont conservées pendant toute la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. À l’issue des durées de conservation, Atelier Fables procèdera à l’effacement définitif des Données encore en sa possession. Les champs obligatoires des formulaires sont indiqués comme tels par un astérisque.
12.3 Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifiée (ci-après, « Loi Informatique et Libertés ») et au Règlement européen sur la protection des données n°2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après, « RGPD »), le Client dispose d’un droit d’accès, de limitation, de rectification, de portabilité, d’opposition et de suppression des données personnelles le concernant. Le Client dispose enfin du droit de définir des directives définissant la manière dont il entend que soient exercés, après son décès, ces droits. Le Client peut exercer ces droits en adressant un courrier à Atelier Fables au 20 rue Primo Levi, 75013 Paris ou un email à contact@atelierfables.fr et en joignant une copie recto-verso de sa pièce d’identité. Le Client dispose du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).
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Service après-vente
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Pour les bijoux achetés en ligne, vous pouvez, en supportant les frais de port ou en prenant rendez-vous à l’atelier, retourner le(s) produit(s) commandé(s) dans un délai de 14 jours à compter de leur réception, à condition d’avoir pris contact au préalable avec nous. À l’expiration de ce délai, il ne sera procédé à aucun échange ou remboursement.
Pour les produits fabriqués à la commande avec un délai de fabrication, dit sur-mesure et personnalisé, le droit de rétractation ne peut s’appliquer, conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du Code de la consommation. Art. L. 121-21-8. Le droit de rétractation ne peut être exercé pour des biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.
Aucun achat à l’atelier ne peut donner lieu à un échange ou à un remboursement.
Des mises à taille de nos bijoux sont possibles et peuvent être offertes ou facturées après devis selon la spécificité de chaque pièce.Nous conseillons donc de porter une attention particulière au choix des tailles de bague avant vos achats.
Retrouvez tous nos conseils pour bien choisir sa taille de bague, ici.
En cas d’achat sur le Site, le Client qui peut être qualifié de consommateur au sens du Code de la consommation, peut bénéficier d’un droit de rétractation.
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les CGV) sont conclues, d’une part, entre l’entreprise individuelle Julie Dorey, dont le siège social est établi au 7 rue de choisy 94140 Alfortville, (ci-après Atelier Fables) et, d’autre part, toute personne physique majeure selon sa législation nationale ou toute personne morale, ayant la capacité juridique de conclure un contrat de vente (ci-après le Client), qui procède à un achat de produit via le site internet accessible depuis l’adresse atelierfables.fr (ci-après le Site) ou à l’atelier 20 rue Primo Levi 75013 Paris (ci-après l’Atelier).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes réalisées sur le site internet atelierfables.fr des produits proposés par Atelier Fables aux acheteurs ayant la qualité de consommateurs et précisent les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours de produits commandés par les Clients.
Les Conditions Générales de Vente sont mises à la disposition des Clients sur le site atelierfables.fr où elles sont directement consultables.
Les Conditions Générales de vente sont opposables au Client qui déclare en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en cochant la case « J’accepte les conditions Générales de Vente » avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne.
Atelier Fables se réserve la faculté de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. En cas de modification des Conditions Générales de Vente, les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de la validation de la commande. Il appartient donc au Client de s’y référer lors de chaque validation de commande.
La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des Conditions Générales de Vente.
L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des Conditions générales de Vente par Atelier Fables ne saurait valoir renonciation de sa part à l’application de cette ou de ces clauses ou aux autres clauses des Conditions Générales de Vente qui continuent à produire leurs effets.
Les caractéristiques essentielles des produits proposés à la vente sont présentées sur atelierfables.fr dans la rubrique E-Shop à l’intérieur de chacune des fiches produit. Les images et les couleurs des produits mis en vente sur atelierfables.fr pourraient cependant différer des couleurs réelles sous l’effet du navigateur Internet et de l’écran utilisé.
La responsabilité de Atelier Fables ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de Atelier Fables, sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.
Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique et il sera procédé au remboursement de la commande dans les plus brefs délais.
La rubrique « E-Shop» de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA est précisé lors de la sélection d’un produit par le client et les frais de port apparaissent sur l’écran à la fin de la sélection des différents produits par le client. Bien que Atelier Fables s’efforce de vérifier l’exactitude des informations publiées sur son site, elle ne fournit aucune garantie, concernant l’exactitude, la fiabilité et l’exhaustivité de ces informations. Atelier Fables se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Atelier Fables ne garantit pas le prix d’un produit avant qu’une confirmation de commande ne soit émise par ses services, indiquant ainsi l’existence d’un contrat de vente ayant force obligatoire. Si le prix correct d’un produit est plus élevé que le prix affiché sur le site, nous vous contacterons pour obtenir votre acceptation avant confirmation de la commande. Sans retour de votre part, votre commande sera annulée, vous en recevrez la notification par courriel.
Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien Confirmez votre commande en bas de la page Récapitulatif de votre commande après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.
Atelier Fables confirme la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et les informations quant au droit de rétractation du client.
Les données enregistrées par Atelier Fables constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par Atelier Fables dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant Atelier Fables.
Le règlement des commandes s’effectue via Paypal ou carte bancaire via notre partenaire Payplug, ou bien encore Oney®. Les commandes ne sont envoyées qu’après vérification et acceptation du paiement par ces plateformes.
Lors d’un achat via un règlement en plusieurs fois par Oney®, le client accepte nos CGVs ainsi que les mentions légales d’Oney accessibles ici: https://www.payplug.com/hubfs/payplug-oney/cgv.pdf «. Offre de financement avec apport obligatoire, réservée aux particuliers et valable pour tout achat de 100,00 € à 3 000,00 €. Sous réserve d’acceptation par Oney Bank. Vous disposez d’un délai de 14 jours pour renoncer à votre crédit. Oney Bank - SA au capital de 51 286 585€ - www.oney.fr».
7.1 Le délai de réalisation et de fabrication du/des produit(s) personnalisé(s) objet(s) d’une commande est susceptible de varier selon la période de l’année et la nature du produit objet de la commande. Le délai de réalisation et de fabrication peut varier de 2 semaines à 4 mois. Il est mentionné sur le devis pour tout achat à l’Atelier ou sur le récapitulatif de la commande avant d’être validé par le Client pour tout achat sur le Site.
7.2 Atelier Fables est susceptible d’appliquer une majoration toutes les fois que le Client souhaite que sa commande soit traitée en priorité de manière urgente, c’est-à-dire dans un délai plus court que celui qui lui est communiqué lors de sa commande.
Lors de la commande, vous devez renseigner votre adresse complète, ainsi que les informations complémentaires nécessaires à la livraison (numéro de téléphone valide, code d’entrée, interphone, bâtiment, étage, escalier etc…).
Si vous avez choisi l’option, Retrait à l’atelier, vous pourrez retirer votre achat, muni d’une pièce d’identité, du lundi au vendredi dans un délai maximum de 10 jours, l’atelier étant ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 18h30.
Si vous passez votre commande le Dimanche, avec l’option Retrait à l’atelier, vous ne pourrez la récupérer que le Mardi suivant à partir de 14h.
Les envois en France se font soit par Colissimo, soit par Valeur Déclarée suivant la nature des produits achetés. Les Délais peuvent varier de 2 à 7 jours.
Les envois hors France, se font par Valeur Déclarée ou Colissimo, suivant la nature des produits achetés. Les délais varient entre 2 et 10 jours en fonction des pays, ou des adresses de destination.
Le numéro de suivi vous sera envoyé par courriel après envoi.
Les éventuels frais de douanes et autres sont à la charge de l’acheteur.
Vous pourrez suivre votre colis en indiquant son numéro d’envoi sur son site respectif : www.laposte.fr, www.colissimo.fr
Problèmes de livraison : Atelier Fables n’est en aucun cas responsable des retards pouvant être occasionnés par la poste.
Tout défaut ou retard de livraison supérieur à huit jours ouvrés doit nous être signalé le plus rapidement possible au +33 6 87 01 59 62 ou par mail dans la rubrique contactez-nous du site. Toute réclamation formulée au-delà de trente jours après la date de validation de votre commande ne pourra pas être prise en compte.
Vous devrez vérifier la conformité de la marchandise au moment de la livraison. En cas de problème (paquet ouvert, abimé etc.) vous devrez le signaler sur le bon du livreur et contacter le Service Clients par email ou par téléphone.
Si votre achat ne vous donnait pas entière satisfaction, vous pouvez le retourner et demander échange ou remboursement dans les conditions prévues à l’article Retour et remboursement.
Le client dispose d’un délai de quatorze jours ouvrés à compter de la livraison pour retourner le produit, les frais de retour étant à sa charge. Il est alors remboursé du prix du produit dans le mois de réception de celui-ci par Atelier Fables. Il peut également demander échange du produit.
Toutefois, les produits retournés incomplets, portés, rayés, emmêlés, endommagés ou salis, les commandes personnalisées ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés.
Sont considérées comme commandes personnalisées:
- Tout bijou commandé avec une gravure.
- Tout bijou commandé dans une couleur d’or spécifique n’étant pas en stock.
- Tout bijou commandé avec une pierre choisie par le client.
- Tout bijou fabriqué sur mesure ou semi-mesure.
- Tout bijou commandé à une taille ou longueur spécifique en dehors de nos tailles en stock.
10.1 Contacter Atelier Fables : Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s’adresser :
- Du lundi au vendredi de 9h30 à 18h30
à l’atelier : Atelier 4.3
20 Rue Primo Levi, 75013, Paris ; par téléphone au : +33 6 87 01 59 62
- par mail dans la rubrique « contactez-nous » du site.
10.2 Certificat de garantie : tous les produits Atelier Fables sont remis au Client avec un certificat de garantie. Ce certificat de garantie, véritable carte d’identité du bijou, en reprend les caractéristiques telles que le modèle, l’or, le poids, et les poinçons. Le numéro de fabrication unique de chaque produit y est également inscrit. Il est donc très important de le conserver précieusement.
10.3 Service après-vente : Atelier Fables propose également à ses Clients un service après-vente qui peut prendre en charge certaines réparations de produits abîmés ou cassés en dehors d’un vice de conformité ou caché. Ce service après-vente est proposé à l’atelier uniquement. Selon la réparation, une participation financière pourra être demandée au Client pour la main d’œuvre occasionnée. Toutes les fois qu’une participation financière sera demandée au Client, celui-ci se verra remettre un devis de réparation et aucune réparation ne sera entreprise tant que le Client n’aura pas accepté ledit devis. En outre, si le Client souhaite qu’une modification soit apportée au(x) produit(s) livré(s), il devra soumettre sa demande à Atelier Fables et, s’il s’avère que cette modification est possible, Atelier Fables remettra également un devis au Client. Une fois ledit devis accepté, la modification sera effectuée dans le délai indiqué sur le devis, et ce à compter de la réception/remise du produit à modifier. Toutes les fois que le Client ne pourra pas se rendre à l’atelier pour bénéficier du service après-vente, les frais de port resteront à la charge du Client et ne seront pas remboursés.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française quel que soit le pays de livraison, en cas de litige à caractère légal, seuls les tribunaux Français seront compétents. Dans l’hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, le Client et Atelier Fables, s’engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable.
La nullité ou le caractère illicite d’une des clauses des présentes conditions générales de vente n’emportera pas la nullité desdites conditions; la clause à insérer en remplacement de celle annulée sera celle en vigueur.
12.1 Le Client est informé que son inscription sur le Site, telle que notamment pour recevoir la newsletter, répondre à des demandes de contact ou commander des Produits, donne lieu, pour Atelier Fables, à la collecte et au traitement automatisé de données à caractère personnel le concernant, dont l’utilisation est soumise à la Politique de Confidentialité. Ces traitements ont pour base légale l’exécution des présentes CGV. Les Données ainsi collectées sont traitées par Atelier Fables, en tant que responsable du traitement. Elles sont conservées et utilisées conformément aux modalités de la Politique de confidentialité. La Politique de Confidentialité fait partie intégrante des présentes CGV.
12.2 Ces Données sont conservées pendant toute la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. À l’issue des durées de conservation, Atelier Fables procèdera à l’effacement définitif des Données encore en sa possession. Les champs obligatoires des formulaires sont indiqués comme tels par un astérisque.
12.3 Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés telle que modifiée (ci-après, « Loi Informatique et Libertés ») et au Règlement européen sur la protection des données n°2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après, « RGPD »), le Client dispose d’un droit d’accès, de limitation, de rectification, de portabilité, d’opposition et de suppression des données personnelles le concernant. Le Client dispose enfin du droit de définir des directives définissant la manière dont il entend que soient exercés, après son décès, ces droits. Le Client peut exercer ces droits en adressant un courrier à Atelier Fables au 20 rue Primo Levi, 75013 Paris ou un email à contact@atelierfables.fr et en joignant une copie recto-verso de sa pièce d’identité. Le Client dispose du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).